vendredi 28 avril 2017

COMMUNICATION CFTC – CGT CONCERNANT LA PRIME STIP



Avant de vous précipiter pour signer, prenez le temps de la réflexion.

Suite au courrier envoyé par Caterpillar, notre rôle de syndicats responsables est de vous informer des conséquences de la signature de ce protocole transactionnel.

2 options :

Vous n’avez pas porté plainte.

-         En ne signant pas, vous risquez d’être considérés comme prescrits pour les années 2008 et 2010 puisque le délai de 3 ans est écoulé.
-         Signer ce courrier pourrait constituer un avenant à votre contrat de travail, qui spécifierait que vous considérez que la prime exceptionnelle de résultat STIP n’est pas une prime, mais une part variable de votre salaire ! Ceci pourrait être une modification de votre contrat de travail.
-         Vous vous engagez à renoncer à toute future plainte concernant la prime exceptionnelle de résultat STIP.
-         Vous considérez que vous n’êtes pas discriminés par rapport aux cadres.

Vous avez porté plainte.
           
-         En signant, vous renoncez à votre plainte et vous considérez que vous n’êtes pas discriminés par rapport aux cadres.
-         Rien que pour l’année 2014, la prime exceptionnelle de résultat STIP qui devrait vous être payée à 9% représenterait pour un salaire de 2 000€ brut : 2 000€ X 13 X 1.7 (facteur STIP) X 6% (car 3% déjà touché) = 2 652€

Alors faites donc vos comptes et prenez vos responsabilités.
C’est notre devoir de vous informer, mais c’est à vous de décider.

mardi 18 avril 2017

COMMUNICATION CFTC – CGT SUR LE STIP



Un deal gagnant-gagnant ?


Après 6 ans de procédure et à 5 mois d’une décision finale, les 2 parties abandonnent leurs procédures, c’est quand même étonnant !

Cette procédure collective concernant l’inégalité de traitement de la prime exceptionnelle de résultat STIP entre la catégorie cadre et non cadre a été initiée par l’ancienne équipe CFDT en 2010.
Alors que la réponse de la Cour de cassation était attendue pour septembre, soit 5 mois à patienter, la nouvelle équipe CFDT et Symetal38 ont décidé de négocier avec notre direction.

Cette décision surprenante est la conséquence de deux engagements réciproques : la CFDT renonce au procès du STIP et en contrepartie la direction retire son recours en Cassation.

Un soi-disant deal gagnant-gagnant pour la CFDT/Symetal38 et Caterpillar, mais perdant pour les salariés qui se voient privés d’une décision de justice en Cassation.

A ce stade, nous n’avons pas connaissance de la totalité des éléments de négociation entre la CFDT et la direction, mais l’entreprise est de loin la seule grande gagnante. L’aboutissement d’une proposition aussi déséquilibrée envers les salariés cache immanquablement d’autres contreparties moins avouables.

Comme indiqué dans son Bulletin Bleu n°3693 du 27 janvier 2015, Caterpillar s’était engagé à respecter la décision de justice quelle que soit l’issue du recours et à payer les sommes redevables si la Cour de Cassation rendait un arrêt défavorable.

En arrêtant la procédure, la direction rompt son engagement et ment aux salariés.

En l’absence de l’arrêt de la Cassation, c’est le dernier jugement de la Cour d’Appel qui fait foi, et qui condamne Caterpillar à payer la prime STIP à hauteur de 9% à tous les salariés non cadres présents en 2008 et 2010.

Nous vous rappelons que la somme de 13 millions d’Euros a été provisionnée en prévision du litige pour les années 2008 et 2010, et que la direction, en proposant 2300€ brut en sort largement gagnante. Auquel il faudra déduire le montant versé en avril 2016 au titre de l’exécution du JEX pour 2010. (Montant qui sera imposable !)


Stratégie de l’entreprise :

La Direction veut maintenant faire au plus vite, avec cette annonce, elle souhaite éviter une décision de la Cour de Cassation défavorable. En contrepartie, l’arrêt de la Cour d’appel de Grenoble de novembre 2014 devient définitif. Il y avait un vrai danger pour la Direction !

Cette décision si rapide de la direction a surtout pour objectif d’intimider et de faire pression sur les salariés et sur les plaignants. Afin d’éteindre le plus de plaintes individuelles en cours.

A travers cette négociation la CFDT éteint de manière définitive la plainte collective qui avait en son temps fait l’objet d’une provision. La direction en proposant ce chantage financier s’apprête à faire une belle économie : 2300 € à 1100 salariés non cadre, soit un peu plus de 2,5 millions d’€ à comparer avec les 13 millions d’€ provisionnés.


Le double jeu de la nouvelle équipe CFDT :

Cette négociation discrédite et bafoue tout le travail des avocats depuis des années, qui allait démontrer et reconnaître cette discrimination concernant la prime exceptionnelle de résultat STIP. Mais surtout, elle anéanti tout le travail de l’ancienne équipe CFDT à l’origine de cette procédure.

A quelques mois de la décision de la Cour de Cassation, après avoir introduit cette plainte en 2010, plainte qui a sensiblement perturbé les relations sociales et les négociations annuelles, nous étions en droit d’attendre de cette organisation la pleine mesure de l’arrêt de la Cour d’appel condamnant fermement l’entreprise.

La CFDT obtient des résultats mais au profit de la direction pas des salariés.


Concernant les plaintes individuelles en cours :

Elles continuent toujours et ne devraient pas être impactées par cette « négociation », aveu de faiblesse de notre direction. Si, Caterpillar abandonne la procédure, les plaintes pourront se baser sur l’arrêt de la Cour d’appel qui a condamné en 2014 à verser cette prime à hauteur de 9%.

De nombreux salariés ne souhaitant pas accepter ce marché de dupe, se sont manifestés auprès des syndicats CGT et CFTC dans l’éventualité de déposer à leur tour une plainte pour les années 2014 et 2015.

Dans ces conditions, qui sont inacceptables pour le personnel, la CGT et la CFTC envisageraient la possibilité de porter plainte collectivement au TGI pour les années 2014 et 2015 (non couvertes par un accord), sur la base du jugement de la Cour d’Appel de 2014 qui a condamné l’entreprise à payer une prime STIP à 9%.

La Direction est prête à tout pour ne pas reconnaître sa culpabilité !

vendredi 14 avril 2017

NEGOCIATION SUR LE STIP CFDT/SYMETAL38 - CATERPILLAR

Suite à la communication sur la prime exceptionnelle de résultat STIP à travers des réunions de sections et un Bulletin Bleu, et à la négociation entre la CFDT/Symetal38 et Caterpillar, voici ce que l'on peut vous préciser :

- la direction va faire une proposition de transaction individuelle à tous les Ouvriers / Administratifs-Techniciens permanents présents à l'effectif au 31 Mars et non dispensé d'activité; Cela exclus les CDD, les Invalides, Longue Maladie, salariés en Portage du dernier PDV, retraités (même si ils étaient présents en 2008 et 2010)

- que le salarié(e) ait porté plainte ou pas

- une indemnité transactionnelle de 2 300€ brut, payée sur le bulletin de paie de Juin, avec déduction du montant déjà touché sur la paie d'Avril 2016 au titre de l'exécution provisoire du JEX pour l'année 2010 (environ 2% du montant net fiscal annuel)

- pour en bénéficier, il faudra renoncer à toute forme de contentieux sur le STIP et à la poursuite d'une éventuelle plainte engagée

- les modalités précises devraient être connues dans les prochains jours (permanence sur les 2 sites ou courrier)

- il faudra se décider avant la fin Avril

Cette négociation n'a aucun impact sur les plaintes individuelles.
Une information plus détaillée sera communiquée dans les prochains jours concernant ce chantage.

mardi 11 avril 2017

INFORMATION PRIME EXCEPTIONNELLE STIP

Suite à la négociation entre la direction et Symetal (section syndicale de la CFDT), une communication sera faite rapidement

mercredi 5 avril 2017

CR CE PLENIERE MARS

Pour des raisons de confidentialité, les volumes de production sont affichés dans les panneaux.


SAMEDI COLLECTIF :
Samedi 8 Avril : Toutes les lignes de production d’Echirolles et de Grenoble (sauf usinage Ceri 1 et 2, Segments et Usinage Links)

BRTC IMPOSEE :
Vendredi 26 Mai (Ascension) : Toutes les lignes de production d’Echirolles et de Grenoble


LOCATION DES APPARTEMENTS DU CE A LA GENDARMERIE :

Etant donné les faibles taux d’occupation des appartements du CE, il a été décidé d’un partenariat avec la Gendarmerie, avec application de la déduction liée au quotient familial.
Le personnel de Caterpillar reste prioritaire.



MODIFICATION DU QUOTIENT FAMILIAL DES SALARIES EN INVALIDITE :

Pour les salariés en Invalidité, il faudra intégrer les revenus perçus de Mercer dans le calcul du quotient familial.


jeudi 30 mars 2017

CE EXTRAORDINAIRE - VENDREDI 24 MARS

Ce CE Extra avait pour sujets les projets de restructuration et de réorganisation, ainsi que le projet d’accord collectif concernant le futur Plan de Départ Volontaire.
Des réunions de négociations ont eu lieu avec les élus, voici les dernières avancées :


- Intégration de la prime d’ancienneté dans le calcul du salaire de base en cas de perte de coefficient :
Rappel : Perte de 1 Coefficient = 2 mois de salaire, Perte de 2 Coefficient = 3 mois


- Considérer la certification 230 de soudeur comme coefficient :
Comme le salarié au coefficient 245, un soudeur à 230 qui changerait pour occuper un poste à un coefficient 215 se verrait attribuer 2 mois de salaire, avec prime d’ancienneté.


- Augmentation de la rente de 65% à 68% en cas de portage, si accord majoritaire


- Possibilité d’augmenter d’un an le portage (soit jusqu’au 31/12/2021) :
Si le nombre de départs n’atteint pas les 75 postes impactés, et en fonction de l’évolution des règles légales de retraites (suites aux prochaines élections).
Un point serait fait après la période de volontariat.


- 1 mois d’IDR supplémentaire pour les personnes qui feraient valoir leur droit à la retraite à taux plein avant le 1er Janvier 2019.
Rappel : 1/5 de mois de salaire de base par année d’ancienneté jusqu’à 10 ans, puis 1/3 au-delà. L’Indemnité de Départ en Retraite est imposable.


- Possibilité de couvrir la période Janvier/Février/Mars 2021 par des Congés :
Les personnes éligibles à une retraite à taux plein entre Janvier et Mars 2021 pourront bénéficier du portage dans la mesure où cette période pourrait être couverte par des Congés (CP, Congés Ancienneté, Compte Long Terme).


47 fonctions impactées :
Ouvriers : 9 soit 19%, Administratifs/Techniciens : 25 soit 53%, GD : 13 soit 28%


75 postes impactés :
Ouvriers : 21 soit 28%, Administratifs/Techniciens : 40 soit 53%, GD : 14 soit 19%


CFTC, le syndicat qui vous informe

mardi 28 mars 2017

FERMETURE DE GOSSELIES



Fermeture de Caterpillar Gosselies: 
le gouvernement wallon obtient le site pour 1 euro symbolique

Le gouvernement wallon, qui avait menacé Caterpillar d'expropriation après que ce dernier eut annoncé début septembre son intention de fermer son site de Gosselies (Charleroi), a obtenu du géant américain du génie civil la cession pour l'euro symbolique de ce site stratégique de 93 hectares et de ses principales installations, a annoncé lundi le ministre-président Paul Magnette.

Terrains, bâtiments et équipements non spécifiques 
La valeur de cette transaction, dans les livres de Caterpillar, s'élève à 143 millions d'euros, soit presque l'équivalent de ce que le groupe a investi sur fonds propres sur le site. La valeur globale du site est quant à elle de 500 millions d'euros, selon le gouvernement. La cession concerne la totalité des terrains, des bâtiments et de 75% des équipements non spécifiques, qui pourront donc être revalorisés.
Caterpillar démontera les 25% des équipements spécifiques à sa production, tout en garantissant le bon fonctionnement des équipements restants, et libérera complètement un des halls, gage d'attractivité du site. Elle autorise aussi, le cas échéant, l'occupation à titre précaire d'une partie du site avant son départ et paiera 5 millions d'euros à la Région lors de la livraison du site.

"La recette relève du secret des négociations"
La signature de l'acte de vente authentique entre les parties est attendue pour juin 2018, à l'issue des travaux de décommissionnement et de maintenance du site par Caterpillar. Pour obtenir ce résultat, "nous avons utilisé tous les instruments juridiques existants, ce fut un mélange de carotte et de bâton, mais la recette relève du secret des négociations", a commenté M. Magnette. La volonté de Caterpillar d'en finir avec le site et la préservation de l'image du groupe ont été décisives. Pour un grand groupe international, "mieux vaut parfois trouver un accord à l'amiable que de rentrer dans un long litige", selon M. Magnette.

A l'amiable
Et le bourgmestre en titre de Charleroi de rappeler que le gouvernement wallon avait envisagé un décret d'expropriation pour se donner les moyens de parvenir à ses fins, même si ce n'était pas "la ligne préférée" car cette option radicale aurait pris du temps et eu un coût certain. Le vice-président cdH du gouvernement, Maxime Prévot, s'est félicité de la réussite de la voie à l'amiable. Pour le ministre de l'Économie Jean-Claude Marcourt, qui fut à la barre des négociations, la clé a résidé dans la volonté des interlocuteurs de "sortir par le haut", alors que le drame social (2.100 licenciements attendus) posait un véritable problème d'image à Caterpillar.


Trouver un ou des investisseurs
Le géant américain a aussi considéré comme valorisable la fixation d'une date pour être libéré de toute obligation par rapport à la Région wallonne, selon le ministre. Cette dernière doit maintenant trouver un ou des investisseurs pour éviter des charges d'entretien qui s'éterniseraient. Un candidat étranger, qui a démontré un "vif intérêt" pour le site, viendra l'examiner dans les semaines qui viennent. "Une marque d'intérêt a aussi été émise pour une partie du site par un groupe industriel déjà implanté chez nous", a ajouté M. Marcourt.

800 personnes en danger à court terme
Le site, proche de l'aéroport, figure parmi les quatre zones franches de Wallonie sur lesquelles le Fédéral réduit de 25% le précompte professionnel sur les nouveaux emplois créés. Quant au volet des 1.850 équivalents-temps plein sous-traitants, une analyse du degré de dépendance a permis de déterminer que 800 d'entre eux pourraient être en danger à court terme.
Ces derniers et les 2.100 licenciés probables de Caterpillar seront concernés par la cellule de reconversion, a souligné la ministre de l'Emploi Eliane Tillieux. Le gouvernement a prévu 4 millions d'euros dans son budget 2017. Trois lieux d'accompagnement seront ainsi ouverts à Charleroi, La Louvière et Namur à partir du 1er avril prochain. La phase 1 de la procédure Renault, quant à elle, a été close le 24 mars dernier. Vendredi sera présenté le plan CatCh (CATalyst 4 Charleroi), qui envisage le redéploiement du plateau nord de Charleroi, à partir du site de Caterpillar.

Publié le 27 mars 2017 à 15h51   |   RTL.be

mercredi 1 mars 2017

CE PLENIERE FEVRIER

Pour des raisons de confidentialité, les volumes de production sont affichés dans les panneaux.


COMPTE-RENDU CE PLENIERE - lundi 27 Février


ECHIROLLES :

SAMEDIS COLLECTIFS :
Samedi 4 Mars : Cabine PPL
Samedi 18 Mars : Toutes les lignes des WEX + Upper Frame, Cabine PPL
Samedi 8 Avril : Toutes les lignes de production d’Echirolles
+ 2 machines en HS

INFO :
Les Heures Supplémentaires sont obligatoires, si le délai de prévenance est respecté

BRTC IMPOSEES :
Vendredi 10 Mars : MF5 Pégard, Soudure Chassis et Super
Vendredi 24 Mars : Toutes les lignes des WEX + Upper Frame, Cabine PPL


GRENOBLE :

SAMEDIS COLLECTIFS :
Samedi 11 Mars : RMC & BS3 (9190), L/A current (9170) et L/A S1 (9170), Assemb. TG (9174), Cabine peinture (9173) et Duo Cones (9160 et 9161)
Samedi 8 Avril : Toutes les lignes de production concernées par Echirolles


JOURS DE FERMETURE ETE 2017 :
La Direction est favorable à l’extension de la fermeture d’été les 16, 17 et 18 Août, à condition que l’avenant à l’accord des 35h soit signé, pour lui permettre d’anticiper la pose de 3 à 5 jours de BRTC 2018 sur la fin d’année 2017. Ce qui permettrait un total de 3 semaines de congés.
Cet avenant sera soumis bientôt à la signature.


BILAN 2016 DE L’ACCORD HANDICAP
Les mesures prises dans le cadre de l’accord Handicap signé pour les années 2014, 2015 et 2016
ont permis d’augmenter le taux d’emploi :

Pour 2016 :
CFSAS : 7.16% (soit +1% par rapport à 2015)
CCS : 1.26% (inchangé par rapport à 20158)
Soit pour l’ensemble, un taux de 6.54% (soit +0.96% par rapport à 2015)


FLEXIBILITE HORAIRE BUREAU / QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
L’accord sur l’aménagement du temps de travail qui autorisera une pause de 2h entre 11h30 et 13h30 pour le personnel des Bureaux devrait être effectif à partir du 1er Mai, la direction ayant souhaité obtenir un accord valide avant de lancer les développements informatiques, d’où ce retard. Des tests seront réalisés en Mars et les réglages en Avril.
Une application sera disponible pour commander le matin des repas, sandwichs, viennoiseries et venir les récupérer plus tard. L’aménagement de terrasses extérieures est en projet, enfin !


BUDGET 2017 DU CE :
Le budget 2017 a été voté à l’unanimité. Il est identique à l’année dernière.
Pour les Bons d’achat jouets de Noël, la tranche d’âge est de 1 à 12 ans (au lieu de 3 à 12). Et un spectacle de Noël est prévu (budget 12 000€).

Budgets en hausse :
Chèques Vacances de 40 000€ à 53 500€, Chèques Cinéma de 18 000€ à 22 000€

Budgets en baisse :
Vacances familles 135 000€ à 100 000€, Loisirs de 37 000€ à 18 000€ (limité à 3 jours), Ski du Mercredi de 48 000€ à 43 000€


NOUVEAU SITE DU CE :
La nouvelle version du site internet du CE devrait être effective début Juillet.
Cette version s’adaptera à tous les supports : téléphones portables, tablettes, PC, et permettra de télécharger des informations personnelles (actes de naissance…), de payer en ligne ou de voir la disponibilité des studios du CE.


VENTE DU STUDIO DU PLEYNET :
Le CE a voté à l’unanimité la vente du studio du Pleynet (trop déficitaire car pas assez loué) et a décidé d’acheter un studio sur la côte Languedocienne. A suivre….